Le modèle CLIENT / CONTRAT

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Explication des Entités du Modèle

La Personne

LES PERSONNES PHYSIQUE/MORALE  : Si l’on considère le sens juridique, cela regroupe les Particuliers ou Artisans pour les Personnes physiques et les Entreprises pour les Personnes morales.

LES CONTREPARTIES  : Cela regroupe les Contreparties de marché avec lesquelles la Banque est en relation pour négocier des opérations de marché. Pour mémoire, font partie de cette catégorie, les Établissements de crédit, les Émetteurs de valeurs, Sociétés de bourse, Fonds d’Investissement, Entreprises de Marché …

LES DEPOSITAIRES  : Intermédiaires qui gèrent les portefeuilles Titres de la Banque.

LES CORRESPONDANTS  : Intermédiaires qui gèrent les comptes espèces en devises étrangères de la Banque.

LES BANQUES CENTRALES  : Par exemple, l’ensemble des Banques centrales participant à l’Eurosystème.

LES TIERS  : Cela regroupe les Acteurs avec lesquels la Banque est en relation pour pouvoir fonctionner. Pour mémoire, font partie de cette catégorie, les Fournisseurs de la banque, les Salariés, les Administrations…

Le Client bancaire

Sont considérés comme des Clients bancaires toutes Personnes ayant signé au moins un contrat avec la Banque. Sinon, ceux-ci sont considérés comme des Prospects. Quels que soient ses contrats, un Client bancaire intervient toujours à titre unique dans le Système d’Information de la Banque.

Le Contrat bancaire

Un contrat bancaire constitue un support administratif détenu par un Client bancaire lui permettant d’effectuer des opérations bancaires et associés à ce titre, à un Produit / Service. Les contrats gérés sont définis dans la sous typologie suivante :

  • Contrat compte
  • Contrat de crédit
  • Contrat titres
  • Contrat de marché

Le contrat bancaire est l’objet central de la structure de donnée qui définit la granularité des informations nécessaires au calcul de la juste valeur. En effet, la juste valeur s’applique toujours à un encours ou à une position relative à un contrat bancaire.

Le modèle COMPTE / MOUVEMENT

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Explication des Entités du Modèle

Le Compte client

Un compte client est un compte dont le titulaire est un client bancaire quelque soit le type de personne. Celui-ci va se matérialiser de la façon suivante :

  • Par un compte de dépôt ou un compte d’épargne (réglementé ou non) pour une entreprise ou un particulier afin d’effectuer des opérations financières courantes.
  • Par un compte nostro pour les correspondants (correspondent banking) afin d’effectuer les règlements relatifs aux opérations internationales et aux opérations de marché.
  • Par un compte de règlement interbancaire afin d’effectuer les règlements inter bancaires relatifs aux opérations de clearing.
  • Par un compte de règlement titres pour les dépositaires (nostro dépositaire) afin d’effectuer les règlements relatifs aux transactions titres.
  • Par un compte de règlement tiers pour les fournisseurs, salariés, administration… afin de régler les factures courantes des fournisseurs et payer les salariés de la Banque.

Un compte constitue le support financier d’un ou plusieurs contrats. Son solde est actualisé périodiquement ou en temps réel afin d’obtenir un solde disponible ou une position ou un disponible clientèle.

Un compte de position est un compte technique permettant de consolider les soldes des comptes d’un client afin d’obtenir une globalisation de sa trésorerie (cash pooling).

Opération bancaire

Une opération bancaire est la conséquence logique d’un événement financier client dans le système d’information de la Banque.

Une opération bancaire est toujours préfixée par un type d’opération en constituant un regroupement logique d’opérations. Pour mémoire, on peut citer les types d’opération suivants :

  • Virements / Prélèvements,
  • Effets de commerce,
  • Carte bancaire,
  • Chèques,

Un mouvement élémentaire est le résultat d’une décomposition d’une opération bancaire. Par exemple, l’opération bancaire « Virement simple » se décompose en 2 mouvements élémentaires :

  • Ordre de virement simple,
  • Commission d’ordre de virement simple.

On distingue 2 catégories de mouvements élémentaires :

  • Mouvements élémentaires Cash  : Ces mouvements représentent des flux monétaires et associés à ce titre à un compte Client pour actualisation du solde du compte.
  • Mouvements élémentaires Titres  : Ces mouvements représentent des flux de stock tels que, par exemple, des ordres de bourse, des OST… Ces mouvements sont associés au contrat Titres correspondant via un Portefeuille Client.

Un mouvement élémentaire cash n’est imputé sur un compte Client qu’après vérification de l’ensemble des comptes et contrats détenus par le client bancaire. Si les contrôles se sont avérés négatifs, le mouvement élémentaire est mis en attente de décision (MAD) ainsi que l’opération bancaire initiale pour avis du Chargé de clientèle. Une opération en attente de décision génère un CRE (Compte Rendu d’Evenement comptable) permettant de comptabiliser cette opération sur un compte d’attente.

Lorsqu’une Opération bancaire est dénouée, cela veut dire que l’ensemble des mouvements élémentaires de l’opération bancaire sont imputés. Une opération dénouée génère un CRE permettant sa prise en charge dans la comptabilité générale de la Banque.

Suite : La cartographie du SI bancaire

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