Dans l’assurance-vie, une avance est un prêt à durée déterminée contractualisé avec votre assureur.

L’avance vous permet de pallier à un besoin de liquidités ponctuel tout en vous permettant de laisser votre épargne fructifier ; et ce, sans perdre l’antériorité fiscale de votre contrat. Le montant correspondant à l’avance octroyée par la compagnie d’assurance continue, en effet, à produire des intérêts et à générer des plus-values !

Retrouvez notre article complet sur le fonctionnement de l’assurance vie !

L’avance, un outil patrimonial pertinent s’il est bien utilisé

Si vous avez un besoin temporaire d’argent, en tant que souscripteur d’un contrat d’assurance-vie, vous pouvez solliciter votre compagnie d’assurance pour vous avancer le montant nécessaire. 

L’avance est donc un prêt consenti par un assureur à un souscripteur ( vous) en fonction du montant déposé sur votre contrat. Tout comme un crédit classique, vous devrez rembourser par la suite l’avance à votre assureur.

Les fonds investis sur votre contrat continuent à fructifier sur les mêmes bases.

De plus, l’avance ne modifie pas vos allocations d’actifs. En effet, les différents fonds que vous aviez choisis continuent à générer des intérêts ou de fluctuer en fonction des marchés, si vous êtes investis dans des unités de compte (UC). Autrement dit, la valeur de rachat de votre assurance vie reste la même. L’avance n’est pas soustraite de la valorisation globale de votre assurance vie. 

Les caractéristiques de l’avance en assurance vie

Un femme demande une avance à son assureur.

Une avance est une dette. Il y a donc un certain formalisme à respecter. Ainsi, l’avance se caractérise par :

  • Une durée fixée à l’avance ;
  • Un montant minimum ;
  • Un taux d’intérêt fixe ou variable ;
  • L’avance ne peut intervenir avant 6 mois d’antériorité du contrat 
  • Le Code des assurances précise que les avances consenties sont limitées à la valeur de rachat du contrat. En pratique, le montant avancé est généralement limité à 80 % du capital atteint par le contrat pour les fonds en euros et 60 % du capital représentant la valeur des unités de compte (pour les contrats “multi-supports”).

En outre, vous avez un délai maximum à respecter pour rembourser l’avance : il est en général de trois ans maximum, renouvelable une fois ou deux en fonction des assureurs.

Quel est le taux de l’avance dans l’assurance vie ?

En contrepartie du prêt consenti par votre assureur, vous devrez vous acquitter d’un taux d’intérêt généralement revu tous les ans.

Ce taux d’intérêt est déterminé au début de chaque année civile pour l’année en cours et il est au moins égal au taux de l’assurance-vie de l’année précédente – plus exactement au taux du fonds euro – et augmenté d’une marge propre à chaque compagnie (de l’ordre de 1 à 2 points).

Eh oui, il n’y a pas de petits profits ! Actuellement, comptez environ 3% par an.

Néanmoins, le coût final à votre charge est bien plus faible car vous ne supportez que la différence entre le coût du prêt et la rémunération de votre épargne !

Avance ou rachat partiel ?

Si vous avez besoin de  30 000 € pour acheter une voiture par exemple, et que vous détenez un contrat d’assurance vie valorisé à 100 000 €, vous allez avoir le choix entre:

  1. effectuer un rachat partiel de 30 000 € 
  2. ou effectuer une avance de 30 000 € 

Si vous décidez d’opter pour la première option, vous allez devoir vous acquitter à la fois de l’impôt et des prélèvements sociaux. Aussi, votre contrat ne sera plus rémunéré que sur 70 000 €.

En revanche, sur vous choisissez le mécanisme de l’avance, l’intégralité de votre contrat continue  de produire des intérêts (sur la base de 100 000 €). 

La fiscalité d’une avance

Bonne nouvelle : les avances ne sont pas fiscalisées quelle que soit l’antériorité fiscale de votre contrat. C’est même tout l’intérêt de l’avance ! Avec une avance vous évitez la fiscalité qu’entraînerait un rachat de votre assurance-vie.

Néanmoins, le fisc reste vigilant sur les modalités d’octroi des avances qui pourraient dissimuler une opération rachat partiel. L’administration pourra démontrer, par exemple, que sous couvert d’avances, vous avez souhaité disposer de manière définitive de la valeur de rachat pour échapper à toute imposition. 

Les points de vigilance avec les avances en assurance vie

Voici quelques points à avoir en tête :

  • Si vous ne remboursez pas l’avance, les sommes dues s’imputent sur les rachats effectués. 
  • Si vous avez des supports boursiers sur votre contrat et, sous l’effet d’une baisse des marchés financiers, votre avance représente plus de 80% de votre épargne, votre assureur pourrait vous demander le remboursement immédiat.
  • Vos demandes d’arbitrages seront limitées 
  • Et il sera impossible de nantir votre assurance-vie à l’occasion d’une opération immobilière par exemple. 

Pour finir, sachez que si la clause bénéficiaire de votre assurance vie a été acceptée par un bénéficiaire désigné, vous ne pouvez plus demander d’avance sur votre contrat sans l’accord de celui-ci.

Conclusion : quand faire une avance ?

In fine, si vous avez besoin d’argent dans un laps de temps relativement court (tout en étant dans l’optique d’une rentrée d’argent prochaine), l’avance est un bon levier qu’il conviendra d’actionner. 

En revanche, gardez à l’esprit que le taux concédé par votre assureur sera souvent moins bon que les taux immobiliers servis actuellement. Il sera peut-être de meilleur aloi de nantir votre contrat si votre objectif est d’acquérir un bien immobilier !