Plan d’épargne entreprise (PEE) : pourquoi est-ce intéressant ?

Le Plan d’Épargne Entreprise (ou PEE) est bien méconnu. Pourtant, cet outil est une mine d’or. Il permet aux salariés et aux dirigeants d’une entreprise de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières tout en profitant d’avantages fiscaux et sociaux.

Dans cet article, on vous dit pourquoi le PEE est si intéressant. Attention, il ne faut pas oublier ses inconvénients avant de se lancer ! Enfin, on vous distille nos conseils pour bien gérer votre épargne dans votre PEE.

Qu’est-ce qu’un PEE ?

Définition

Le Plan d’Epargne Entreprise (PEE) est un système français d’épargne collectif réservé aux salariés d’une entreprise privée. Il permet à ceux-ci de se constituer une épargne à moyen terme (5 ans minimum) en se constituant un portefeuille de valeurs mobilières, avec l’aide de leur entreprise.

Cette épargne est placée sur des valeurs mobilières choisies par votre employeur : actions de l’entreprise, SICAV monétaires et/ou des fonds d’épargne salariale (Fonds Communs de Placement d’Entreprise, FCPE). Les fonds sont plus ou moins diversifiés selon les PEE et peuvent proposer (entre autres) :

• un fonds monétaire,
• un fonds obligataire,
• un fonds actions européennes,
• un fonds actions internationales,
• obligatoirement un fonds ESG et ISR (ou assimilé),
• parfois des fonds immobiliers. Attention, dans certains cas, la valeur des parts est incluse dans l’IFI.

➡️ En tant que complément de rémunération, c’est un outil qui attire et motive les salariés dans l’entreprise. Il s’agit bien entendu d’un dispositif d’épargne volontaire : vous n’êtes jamais obligé de verser des sommes sur ce plan.

Distinction avec les autres plans d’épargne (PER, PERECO et PEA)

Le PEE se distingue du PER (Plan d’Épargne retraite), du PERECO (Plan d’Épargne Retraite Entreprise Collectif) et du PEA (Plan d’Épargne en Actions) sur plusieurs points : 

	PEE	PER	PERECO	PEA
Disponibilité des sommes	5 ans à compter de chaque versement	Retraite	Retraite	A n’importe quel moment (sauf conséquences fiscales)
Cas de déblocage anticipé	13 cas (voir ci-dessous)	7 cas : – Acquisition de la résidence principale – Décès (souscripteur, conjoint ou enfants)Invalidité (souscripteur, conjoint ou enfants) – Expiration des droits au chômage – Surendettement – Cessation d’activité non salariée à la suite d’un jugement de liquidation judiciaire – Enfant mineur titulaire	6 cas : – Acquisition de la résidence principale – Remise en état de la résidence principale suite à une catastrophe naturelle – Décès (souscripteur ou conjoint) – Invalidité (souscripteur ou conjoint ou enfants) – Surendettement – Expiration des droits au chômage	N/A
Plafond de versement du souscripteur	25% de la rémunération brute annuelle	Plafond de déductibilité fiscale : 10% du revenu annuel imposable (maximum 35 194 €, majoré si vous n’avez utilisé votre plafond les années précédentes)	Plafond de déductibilité fiscale : 10% du revenu annuel imposable (maximum 35 194 €, majoré si vous n’avez utilisé votre plafond les années précédentes)	150 000 € (PEA classique), 275 000 € (PEA-PME)
Avantage fiscal	Exonération d’IR sur les produits et plus-values 5 ans après chaque versement	Déduction du revenu imposable l’année du versement	– Versement volontaire : déduction du revenu imposable l’année du versement  – Pas d’imposition des versements issus de l’épargne salariale	Exonération d’IR sur les produits et plus-values 5 ans à compter de l’ouverture

PEE vs PEI et PEG

Vous avez peut-être entendu parler des PEI et des PEG. Ce sont des plans d’épargne collectifs, qui fonctionnent comme le PEE, mais qui sont ouverts à plusieurs entreprises et non pas à une seule.

Le PEI (Plan d’Épargne Interentreprises) est un plan accessible à plusieurs entreprises qui ne sont pas liées entre elles. Conçu pour les TPE et PME qui n’ont pas les moyens humains et financiers d’émettre leur propre plan, les PEI sont standardisés.

Quant au PEG (Plan d’Épargne Groupe) est un PEE conçu spécialement par un Groupe et ouvert à toutes les entreprises qui y appartiennent.

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Comment fonctionne un PEE ?

En synthèse, vous alimentez votre PEE avec vos ressources (épargne personnelle, participation ou intéressement) et votre employeur ajoute une prime.

Ensuite, vous placez ces sommes sur des supports (fonds) qui capitalisent.

Enfin, au bout de 5 ans, votre épargne a en principe fructifié et vous pouvez débloquer ces sommes en bénéficiant d’un avantage fiscal.

Comment ouvrir un PEE ? Est-il obligatoirement mis en place par l'employeur ?

La mise en place d’un PEE est une mesure facultative à la discrétion l’employeur (c’est donc votre entreprise qui décide), sauf dans un cas : s’il y a un accord de participation. Alors, le PEE devient obligatoire.

De plus, certaines conditions doivent être remplies pour ouvrir un PEE :

• l’entreprise emploi au moins 1 salarié,
• il doit bénéficier à tous les salariés,
• il peut aussi bénéficier aux chefs d’entreprise lorsque l’entreprise emploie moins de 250 salariés,
• votre employeur a également le pouvoir de restreindre les bénéficiaires du PEE, en exigeant une durée minimum d’ancienneté dans l’entreprise. Cependant, il ne peut exiger une ancienneté supérieure à 3 mois.

En toute hypothèse, si ce PEE a été mis en place, vous serez informé de son existence par votre employeur lors de votre intégration. Vous aurez  alors accès au gestionnaire du Plan et vous pourrez l’alimenter.

✅ Lors du versement de l’intéressement et de la participation annuels, vous recevrez un courrier vous informant que vous avez la possibilité de verser ces sommes sur votre PEE.

Comment alimenter votre PEE ?

Vous pouvez alimenter votre Plan d’Épargne Entreprise de diverses façons :

• en y versant votre intéressement et/ou votre participation (accordés une fois par an par votre entreprise),
• le versement de la prime de partage de la valeur (peut être versée 2 fois par an),
• par des versements volontaires (grâce à votre épargne personnelle), à n’importe quel moment de l’année,
• inscrivant les droits de votre Compte Épargne Temps (CET),
• ou encore en transférant votre épargne depuis d’autres plans d’épargne salariale (hors PER et PERECO).

La fiscalité du PEE

Distinguons ici plusieurs régimes fiscaux :

• celui des versements que vous effectuez,
• celui des produits et plus-values de cession des titres que vous avez acquis dans votre PEE.

1 – Fiscalité des versements

Même si les sommes versées sur votre PEE ne sont pas déductibles de vos revenus (comme c’est le cas avec le PER), la fiscalité des versements peut s’avérer encore plus avantageuse ! 
En effet, à certaines conditions, ces sommes peuvent échapper totalement à l’impôt sur le revenu :

	Intéressement	Participation	PPV	Abondement de l’entreprise	Versement volontaire	Droits inscrits sur votre CET
Régime d’imposition à l’impôt sur le revenu (IR)	✅ Exonération dans la limite de 75% du PASS (34 776 €), si affectation des sommes au PEE dans un délai de 15 jours à compter de leur versement Imposition au barème progressif au-delà (max. 45%)	✅ Exonération si affectation des sommes au PEE et indisponibilité pendant 5 ans	✅ Exonération si affectation des sommes au PEE dans un délai de 15 jours à compter de leur versement	✅ Exonération dans la limite de 3 fois la contribution du salarié et 8% du PASS (3 709,44 €), ou 14% du PASS si vous investissez dans les actions et certificats d’investissement de votre entreprise (6 676,99 €) Imposition au barème progressif au-delà (max. 45%)	Pas de déduction du revenu imposable Ces sommes ont subi l’IR lorsqu’elles ont été versées (max. 45% si versement volontaire issu du salaire par ex.)	Imposition au barème progressif de l’IR (max. 45%), sous réserve de l’application du mécanisme de quotient (art. 163 A CGI) si les fonds servent à acquérir des actions de l’entreprise dans laquelle le salarié travaille (ou d’une entreprise du Groupe)
Cotisations sociales dues par le bénéficiaire	Exonération, sauf CSG / CRDS (9,7%)	Exonération, sauf CSG / CRDS (9,7%)	– Exonération totale si entreprise < 50 salariés – Exonération, sauf CSG / CRDS (9,7%) si > 50 salariés	Exonération, sauf CSG / CRDS (9,7%)	Cotisations sociales dues	Cotisations sociales dues

2 – Fiscalité des produits et plus-values

✅ Les produits des titres acquis dans votre PEE (dividendes, intérêts) sont exonérés d’impôt sur le revenu s’ils sont :

• remployés dans votre PEE (immédiatement et intégralement),
• et frappés du même délai d’indisponibilité que les titres desquels ils émanent.

✅ De même, les plus-values de cession des titres détenus dans votre PEE (actions, parts de SICAV, parts des FCPE) sont totalement exonérées d’impôt sur le revenu !

En revanche, vous devez toujours payer les prélèvements sociaux sur ces produits et plus-values (17,2%). Cette imposition est due lorsque vous demandez le retrait des sommes de votre PEE (après 5 ans ou en cas de déblocage anticipé).

Quels sont les avantages et les inconvénients d’un PEE ?

Les cas de déblocage anticipé d’un PEE

En principe, vous ne pouvez débloquer les fonds du PEE qu’après 5 ans (à compter de chaque versement).

Par exception, le législateur vous permet de retirer les fonds avant 5 ans, si vous êtes dans l’un des 13 cas suivants :

• Acquisition, construction ou agrandissement de votre résidence principale ou remise en état après une catastrophe naturelle,
• Financement de travaux de rénovation énergétique de votre résidence principale (à compter du 7 juillet 2024),
• Acquisition d’un véhicule électrique (à compter du 7 juillet 2024),
• Dépenses induites par l’activité de proche aidant (à compter du 7 juillet 2024),
• Mariage ou PACS,
• Naissance ou adoption (à partir du 3ème enfant),
• Création ou reprise d’entreprise,
• Divorce, séparation, dissolution d’un Pacs, avec la garde d’au moins un enfant,
• Procédure de surendettement,
• Cessation du contrat de travail (licenciement, démission, départ à la retraite avant l’expiration du délai de 5 ans),
• Victime de violence conjugale,
• Invalidité (du salarié épargnant, de son conjoint de Pacs ou de ses enfants),
• Décès (du salarié épargnant ou de son conjoint de Pacs).

ℹ️ Notez que ces sommes sont exonérées d’impôt sur le revenu, mais les produits et plus-values sont soumis aux prélèvements sociaux (17,2%).

Nos conseils pour mieux gérer votre épargne sur le PEE

1 – Maximisez vos versements avec l’abondement !

Lorsque vous versez un certain montant sur votre Plan Épargne Entreprise, l’employeur propose de verser une somme bien plus importante en complément. Bien que celle-ci ne puisse excéder 300% de vos versements (dans la limite de 8% du PASS), cela reste très intéressant alors mobilisez votre intéressement, votre participation et même votre épargne personnelle s’il le faut pour déclencher l’abondement chaque année !

Exemple

J’ai reçu 850 € au titre de l’intéressement au bénéfice de l’entreprise cette année. J’ai le choix entre le percevoir directement sur mon compte bancaire (après impositions) ou de les verser sur mon PEE en (exonération de taxes, sauf CSG/CRDS).

De plus, pour tout euro que je verse sur mon PEE, mon employeur propose d’abonder à hauteur de 300% (dans la limite de 3 000 euros).

Donc, j’ai le choix entre :

• percevoir immédiatement 487 € nets (par hypothèse, les 850 € bruts sont soumis à des cotisations sociales au taux de 18% et à mon taux marginal d’imposition au barème de l’IR de 30%),
• verser ces sommes sur mon PEE, investir au total 3 400 € (soit 850 € issus de l’intéressement et exonérés de toute imposition + 300% de l’employeur soit 2 250 €) et percevoir le capital et les fruits après 5 ans.

✅ L’abondement de l’entreprise est déductible de son bénéfice l’année de son versement. En plus, ces sommes sont exonérées d’impôt sur le revenu pour le salarié bénéficiaire ! Sur le plan social, ces sommes sont totalement exonérées de charges patronales pour l’entreprise et sont exonérées de cotisations sociales pour le salarié, sauf la CSG et la CRDS qui sont dues (9,7%).

➡️ Cela maximise votre capacité d’investissement et donc vos produits au terme des 5 ans. En effet, vous comprenez aisément que si vous investissez 3 400 € via votre PEE, vous gagnerez plus dans 5 ans que si vous investissez 487 € (toute chose égale par ailleurs).

2 – Levez vos stock-options et inscrivez vos actions gratuites dans votre PEE

Les stock-options et les attributions d’actions gratuites sont 2 dispositifs d’intéressement des salariés à la valorisation de l’entreprise, et donc de motivation au travail. Habituellement fortement imposés, ces dispositifs regagnent de l’intérêt lorsqu’ils sont activés dans votre PEE :

Levée des stock-options dans votre PEE

Le législateur prévoit expressément la possibilité de lever vos options avec les avoirs de votre PEE pour acquérir les titres en vertu d’un plan de stock-options, et les inscrire dans votre Plan d’Épargne Entreprise.

✅ Cette stratégie est une pépite d’optimisation fiscale : vous économisez jusqu’à 45% d’impôt sur la plus-value d’acquisition et 12,8% sur la plus-value de cession. En contrepartie, vous devez conserver les titres issus de la levée pendant 5 ans (sans possibilité de déblocage anticipé).

Si vous percevez des dividendes de ces actions et si vous les réinvestissez immédiatement et intégralement, vous êtes aussi exonéré d’IRPP.

⚠️ Attention, les prélèvements sociaux (17,2%) et la contribution salariale (10%) restent dus l’année de la cession.

Comparaison de la fiscalité des gains issus de stock-options avec et sans PEE :

Fiscalité	Gain d’acquisition	Gain de cession
Hors PEE	– IR : taux forfaitaire (max 41%) ou barème de l’IR (max 45%) selon le millésime – PS : 9,7% ou 17,2% selon le millésime – Contribution salariale spécifique : 10% ❌ Total : 68,2% max et 64,7% pour les options attribuées après 28/09/2012	– 12,8% d’IR – 17,2% de PS ❌ Total : 30% max (hors CEHR)
Dans le PEE	– PS : 17,2% – Contribution salariale spécifique : 10% ✅ Total : 27,2% max	✅ PS : 17,2%

La plus-value exonérée dans le PEE est égale à la différence entre le prix de cession et le prix de souscription ou de souscription. La contribution salariale spécifique (CSS) est due lors de la cession des titres dans le PEE.

Actions gratuites

La loi prévoit expressément la possibilité de verser vos actions gratuites sur votre PEE à l’issue de la période d’acquisition. Tout comme les levées-passerelles avec les stock-options, vous devrez conserver les titres pendant 5 ans à compter de leur inscription au Plan.

✅ Ainsi, cette opération vous permet d’économiser l’impôt sur le revenu sur :

• le gain d’acquisition,
• la plus-value de cession (égale à la différence entre le prix de cession et la valeur au jour de l’acquisition définitive),
• et les produits (dividendes) des actions gratuites lorsqu’ils sont remployés dans le plan et sont frappés de la même indisponibilité que les actions gratuites auxquels ils se rattachent.

⚠️ Néanmoins, l’optimisation fiscale est limitée puisque vous ne pouvez verser ces actions sur votre PEE que dans la limite de 7,5% du PASS (soit 3 477 € maximum). Pour apprécier ce seuil, il faut prendre en compte la valeur vénale des actions au jour de l’inscription au PEE.

3 – Diversifiez les supports dans votre PEE

Vous avez le choix entre différents supports dans votre Plan d’Épargne Entreprise. Nous vous conseillons de répartir les sommes sur plusieurs supports. En effet, une bonne diversification vous permettra donc d’optimiser cet investissement sans prendre trop de risques.

✅ Investissez une part de vos capitaux sur les fonds actions, qui sont plus performants à moyen et à long terme que les fonds monétaires et obligataires.

Mon retour d’expérience

Je dispose d’un PEE chez Natixis et d’un PEE au Crédit Mutuel, voici les performances des fonds que j’ai sélectionné :

MON PEE AU CREDIT MUTUEL

	Convergence Monétaire	Convergence obligations	Convergence équilibre social responsable	Convergence actions France	Convergence actions Europe	Convergence actions Monde
Niveau de risque	1/7	2/7	3/7	4/7	4/7	4/7
Performance sur 1 mois	0,30%	0,48 %	2,54 %	3,26 %	2,65 %	1,70 %
Performance sur 1 an	4,15 %	5,56 %	13,21 %	10,89 %	21,74 %	26,00 %
Performance sur 5 ans	5,34 %	-1,82 %	25,57 %	63,80 %	59,60 %	67,95 %

MON PEE CHEZ NATIXIS

	NATIXIS ES MONETAIRE	AVENIR RENDEMENT	AVENIR EQUILIBRE	IMPACT ACTIONS EMPLOI SOLIDAIRE	SELECTION MIROVA ACTIONS INTERNATIONALES
Niveau de risque	1/7	2/7	3/7	4/7	4/7
Performance sur 1 an	4,04 %	6,63 %	9,98 %	3,77 %	22,05 %
Performance sur 3 ans	5,27 %	4,21 %	6,06 % %	0,86 %	19,76 %
Performance sur 5 ans	4,28 %	13,15 %	23,67 %	34,33 %	75,09 %

Disclaimer : les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Ceci ne constitue pas un conseil en investissement. Contactez votre conseiller pour un conseil adapté à votre niveau de risque avant toute opération

4 – Débloquez votre épargne après 5 ans si vos fonds ne performent pas ou peu

Les frais de gestion des fonds et les frais d’arbitrage des supports coûtent généralement cher (comptez 30 € de frais fixes a minima), sans compter que les fonds d’investissements sont limités et uniquement gérés par l’asset manager choisi.

➡️ Donc, si les performances de votre PEE après 5 ans ne sont pas satisfaisantes, débloquez les sommes pour les réinvestir dans un contrat d’assurance-vie qui offre des supports ETF diversifiés. Cette opération vous permettra de :

• • rechercher plus de performance sur vos actifs à long terme,

• • bénéficier d’avantages fiscaux après 8 ans.

Mon retour d’expérience

J’ai un PEE géré par le Crédit Mutuel Epargne Salariale. Très frileuse au début, j’ai placé 100% de mes fonds sur des fonds monétaires et obligataires. En 5 ans, ces 2 fonds ont réalisé les performances suivantes :

• • 5,34 % pour le fonds monétaire,

• • (- 1,82 %) pour le fonds obligataire

❌ A titre de comparaison, c’est moins que les rendements du livret A …

Pas très satisfaisant n’est-ce pas ?

✅ J’ai donc débloqué cette épargne pour la replacer sur un ETF MSCI World dans un contrat d’assurance-vie. Pas très original, mais ça fait le job : la performance est de 7% en moins de 6 mois. Bien entendu, le niveau de risque n’est pas équivalent à celui d’un fonds monétaire ou obligataire. Néanmoins, j’ai choisi de diversifier les supports, et de prendre des risques sur une partie du capital.

Si vous ne l’avez pas encore consulté, vous trouverez ici notre comparatif des meilleures assurances-vie.

Questions fréquentes